Aller au contenu
Aliatis — Fondamentalement utile

Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le site www.aliatis.fr (ci-après « le Site ») est édité par HOME SOLUTIONS INVEST, société par actions simplifiée au capital social de 57 849 982,20 euros.

Siège social : 30 rue de Laborde, 75008 Paris — France. Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 942 500 265.

Représentée par M. Christian Guillou, en qualité de Président. N° TVA intracommunautaire : FR83 942 500 265. E-mail : contact@aliatis.fr.

Directeur de la publication

Olivier Le Guellec, Purchasing & Marketing Director.

Hébergement

Le Site est conçu et hébergé via la plateforme Lovable, éditée par Lovable Labs Incorporated (lovable.dev), dont le siège est situé à Stockholm, Suède.

Conception et réalisation

Conception et réalisation : Wapiti Agency — SARL JDS WEB, 23 rue Jules Lefebvre, 59000 Lille — France.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, graphismes, logos, photographies, vidéos, icônes, structure, charte graphique, marques et noms de domaine) est la propriété exclusive de HOME SOLUTIONS INVEST ou de ses sociétés affiliées, ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Les marques citées sur le Site (notamment Scell-it, Atlas, Starblock, Norail, Interges, Cime, CQFD, Smartool, Nordlinger Pro, Maclean, Louis Moulin, EasyProtec) sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de HOME SOLUTIONS INVEST. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Le Site contient des liens vers les sites commerciaux des marques du groupe ainsi que vers des sites tiers. HOME SOLUTIONS INVEST ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites externes, ni des dommages pouvant résulter de leur consultation.

La mise en place d'un lien hypertexte vers le Site nécessite l'autorisation préalable et écrite de HOME SOLUTIONS INVEST.

Responsabilité

HOME SOLUTIONS INVEST s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Elle ne peut toutefois garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. Les informations présentées sur le Site le sont à titre purement informatif et sont dépourvues de valeur contractuelle.

HOME SOLUTIONS INVEST ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de son utilisation, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.

Données personnelles

Les modalités de traitement des données personnelles collectées via le Site sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du Site.

Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.